10. Copyright / Propriété intellectuelle

Le logo, le design, le texte, les graphiques, les photographies, la déclinaison des pages et tous les matériaux utilisés pour la création du Site sont protégés par le droit d’auteur.

Bbk dispose de la pleine propriété du Site. Toute reproduction, intégrale ou partielle, sous quelle que forme que ce soit, d’éléments du Site est systématiquement soumise à l'autorisation préalable écrite et expresse de Bbk. Seul l’affichage du Site et des éléments qu’il contient est autorisé dans le cadre de son utilisation.

Dès lors, Bbk se réserve le droit exclusif d'interdire ou d'autoriser la reproduction du Site et de ses contenus, qu’elle soit directe ou indirecte, temporaire ou permanente, sous tout mode ou forme, totale ou partielle. Toute reproduction devra avoir un but licite et respecter le droit d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle de Bbk et des auteurs des œuvres contenues sur son Site.

Sont protégés par le droit d'auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle de Bbk et des autres titulaires des droits : tous les éléments contenus et/ou publiés sur le Site, et, à titre exemplatif, les images, les œuvres, les dialogues, les photographies, les musiques, les sons et les vidéos, les dessins, les documents, les figures, les logos et autres matériels, sous toutes leurs formes, y compris les menus, les pages Internet, le graphisme, les écrans les couleurs, les instruments, les caractères et le design du site Internet, les lay-out, les diagrammes, les méthodes, les fonctions, les process et le logiciel qui font partie du Site.

Conformément au droit d’auteur, les auteurs peuvent à tout moment faire valoir leur droit moral (paternité, intégrité et respect de l’œuvre) eu égard aux œuvres publiées sur ce site.

Le Client s’engage à respecter le droit d'auteur des artistes qui publient leurs œuvres sur le Site et ceux qui ont collaboré avec Bbk à la création de nouvelles formes d'expression et/ou artistiques destinées à être soumises au public par l’intermédiaire du Site, qu’il s’agisse d’une exclusivité ou non.

Le Client n’est nullement autorisé à utiliser les contenus du Site, sous quelque mode ou forme que ce soit. Ainsi, il lui est -entre autres- interdit d’altérer ou de modifier les contenus et les œuvres protégés sans le consentement écrit et préalable de Bbk, et si nécessaire, des auteurs des œuvres publiés sur le Site.

Bbk est titulaire exclusive des logos publiés sur son Site ainsi que du nom de domaine http://www.Bbk.com. Bbk a la faculté d’utiliser de manière exclusive sa marque. Toute utilisation de la marque effectuée en violation de la loi ou des présentes conditions, est interdite. Le Client ne peut en aucun cas utiliser la marque ou tout signe distinctif présent sur le Site en vue de tirer indûment des avantages qu’il s’agisse de ceux liés au caractère distinctif ou à la renommée de ces signes distinctifs, ou de la volonté de préjudicier les signes distinctifs eux-mêmes ou leurs titulaires.

<< Précédent - Suivant >>